Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAISON CHARENTAIS G. JOUSSEAUME
Monsieur JOUSSEAUME Gilles

Numéro de dépôt :
1301047
Date de dépôt :
13/02/1985
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
13/02/1995
BRAISON CHARENTAIS G. JOUSSEAUME de JOUSSEAUME Gilles

Présentation de la marque BRAISON CHARENTAIS G. JOUSSEAUME

Déposée le 13 février 1985 par monsieur JOUSSEAUME Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « BRAISON CHARENTAIS G. JOUSSEAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur JOUSSEAUME Gilles domicilié(e) 16440 ROULLET SAINT ESTEPHE. - France.

La marque BRAISON CHARENTAIS G. JOUSSEAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301047.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRAISON CHARENTAIS G. JOUSSEAUME est expirée depuis le 13 février 1995.

JOUSSEAUME Gilles a également déposé les autres marques suivantes : TAUPINIERE CHARENTAISE , TAUPINIERE CHARENTAISE


Monsieur JOUSSEAUME Gilles - 16440 ROULLET SAINT ESTEPHE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Fromages de chèvre en pâte molle